Conseil municipal du 20 novembre 2023
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse :
Note de synthese
L'ensemble des points abordé à l'ordre du jour de la seconde partie du conseil municipal a été adopté à l'unanimité
- PLU 2023 : Lors de la séance en première partie du conseil municipal, le cabinet d'Arval, chargé de l'élaboration du PLU a indiqué avoir procédé à la modification des documents graphiques, du règlement écrit et les Orientations d'Aménagement et d'orientation (OAP). Nous avons poser plusieurs questions pour une meilleure compréhension des modifications qui ont été apportées. En conclusion, nous avons salué les échanges constructifs que nous avons pu avoir avec la majorité pendant plusieurs mois à l'occasion du COPIL à l'occasion duquel nous avons pu faire des propositions qui ont été prises en compte.
Cependant, n'étant pas d'accord sur tout ce qui a été apporté dans ce nouveau PLU, le groupe d'opposition que nous représentons s'est abstenu
- Sommaire dossier : Sommaire plu revise
- 0 - Actes administratifs : 0 actes administratifs
- 1 - Rapport de présentation : 1 rapport de presentation
- 1bis - Résumé non technique appro : 1bis resume non technique appro
- 2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) :2 projet d amenagement et de developpement durables padd
- 3 - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) sectorielles : 3 orientations d amenagement et de programmation oap sectorielles
- 3 - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématiques : 3 orientations d amenagement et de programmation oap thematiques
- 4a - Règlement graphique - Plan de zonage - Ensemble du territoire : 4a reglement graphique plan de zonage ensemble du territoire
- 4b - Règlement graphique - Plan de zonage - Le bourg : 4b reglement graphique plan de zonage le bourg
- 4c - Réglement écrit : 4c reglement ecrit 1
- 4d - Éléments de patrimoine bâti : 4d elements de patrimoine bati
- 4e - Liste des emplacements réservés : 4e liste des emplacements reserves 1
- 5 - Annexes sanitaires : 5 annexes sanitaires
- 6 - Annexe servitudes d'utilité publique : 6 annexe servitudes d utilite publique
- 7 - Annexe informations jugées utiles : 7 annexe informations jugees utiles
- 8 - Annexe nuisances acoustiques : 8 annexe nuisances acoustiques
- 9 - Avis des personnes publiques et réponses apportées : 9 avis des personnes publiques et reponses apportees
- 10 - Enquête publique et réponses apportées : 10 enquete publique et reponses apportees
- Rapport 2022 de la Thelloise : Rapport thelloise 2022
- Compte rendu de la majorité :Compte rendu
Conseil municipal du 25 septembre 2023
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse :
Note de synthese
- Compte rendu de la majorité :
Proces verbal
Conseil municipal du 09 juin 2023
20h30 : Elections sénatoriales du 24 septembre - désignation des délégués des communes
21h30 : Séance ordinaire
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse :
Note de synthese 9
- Annexe :
Grdf2022
- Compte rendu de la majorité :
- PV de la 1ère séance :
Pv 09 06 2023 1re seance
- PV de la 2ème séance :
Pv 09 06 2023 2e seance
- PV de la 1ère séance :
Conseil municipal du 04 mai 2023
Le conseil s'est réunit de 20h30 à 21h30. L'ensemble des points à l'ordre du jour n'ont pas appelé de débat particulier. Les points inscrits à l'ordre du jour ont tous été adoptés à l'unanimité
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse :
Note de synthese
- Document relatif au contrat GRDF :
Contrat concession grdf
- Compte rendu de la majorité :
Compte rendu du 4 mai 2023
Conseil municipal du 16 mars 2023
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse :
Note de synthese
- Annexes notes de synthèse (budget) :
Annexes note de synthese budget
- Convention Police Municipale : votée à l'unanimité mais sa diffusion sera effective après validation de la Préfecture
- Réglement Budgétaire et Financier :
Reglement budgetaire et financier
- Affectation compte de résultats 2022 :
Affectation resultat
- Compte administratif et budget primitif 2023 :
Compte administratif et budget primitif 2023
- Taux taxes Habitation - Foncier 2023 :
Bases impots 2021 2022 et taux 2023
- Compte rendu de la majorité :
Compte rendu majorite
Le conseil municipal s'est réuni jeudi 16 mars 2023. Sur le budget primitif 2023 : nous nous sommes abstenus. Le reste des points à l'ordre du jour n'ayant pas appelé de remarques particulières, nous les avons voté favorablement
Nous sommes intervenus à propos de la convention à propos de la Police Municipale et plus particulièrement à propos du rapport de la gendarmerie sur le diagnostic de sécurité (sécurité routière - délinquance) qui fait état d'une explosion de la délinquance plus particulièrement. En effet, si la délinquance est en nette augmentation sur le plan national, la situation de Neuilly-en-Thelle nous a conduit à poser plusieurs questions :
Suite au départ à la retraite d'un policier municipal, la majorité envisage-t-elle un recrutement en remplacement ? réponse :NON
Un dispositif de citoyens référents a été mis en place sur la commune sur un système similaire aux voisins vigilants, qu'en est-il aujourd'hui ? réponse : il n'existe plus
L'extinction de l'éclairage public fait actuellement débat sur l'augmentation des cambriolages et des actes de délinquance. Même si nous sommes favorables aux économies, nous nous interrogeons avec la hausse de la délinquance. Réponse : Les avis sont partagés sur la question. Pour Neuilly en Thelle, les cambriolages sont principalement le fait des administrés de la commune qui ne font pas suffisamment attention (fermeture des portes, fenêtres, etc.)
Les actes de délinquance et les cambriolages se produisent plus fréquemment en soirée l'été, entre 17h et 23h pour les uns et 00h00 - 03h00 pour les autres. Envisagez-vous de décaler la police municipale de manière quotidienne en soirée dans cette période ? Réponse : nous le faisons déjà ponctuellement et continuerons.
La délinquance et la sécurité routière à Neuilly en Thelle : comparatif 2019 - 2020 - 2021 - 2022
Conseil municipal du 2 février 2023
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse :
Note de synthese
- ROB (débat d'orientation budgétaire) :
Rob conseil
- rapport du CLECT :
Rapport clect
- Motion du conseil départemental :
Motion conseil departemental
- Compte rendu de la majorité :
Compte rendu majorite
Conseil municipal du 8 décembre 2022
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse :
Note de synthese
- Compte rendu de la majorité :
Compte rendu
A l'occasion de la séance, le groupe de l'opposition a demandé la modification du compte rendu qui a retranscrit une interprétation transmis lors de la précédente séance à propos du PLU et des personnes qui ont participé au COPIL
A l'unanimité du conseil, le compte rendu a été modifié comme suit à propos du PLU : "Néanmoins ce dernier relève que, d’une part, il est reproché à l’opposition de fournir des chiffres qui pourraient nuire au PLU, et, d’autre part, que des personnes présentes lors des réunions du COPIL pouvaient être juges et parties"
Conseil municipal du 20 octobre 2022
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse :
Note de synthese
- PLU
- Rapport de présentation :
rapport de presentation justifications
- Rapport de présentation :
- Tarif cantine :
- Lettre convivio augmentation tarif cantine :
Lettre convivio tarif cantine
- Circulaire commande publique :
Circulaire commande publique
- Lettre convivio augmentation tarif cantine :
- Compte rendu de la majorité :
Compte rendu
Conseil municipal du 29 août 2022
Lors de ce conseil, le projet du site logistique a été présenté. Ce site situé au nouveau rond point Belle Eglise/Fresnoy présente plusieurs points qui posent clairement interrogation sur le nombre d'emploi à venir, sur le respect de l'environnement et sur les problèmes de circulation que cela engendrera. A ce jour c'est environ 1000 poids lours qui transitent par l'ex RN1. Demain ce sera 2000 poids lourds dont plus de 800 pour le centre logistique soit 1 poids lourd toutes les minutes. Leur passage est prévu entre 6h et 18h soit en pleine heure de pointe du matin et du soir. Pour toutes ses raisons, notre groupe de l'opposition mais aussi de la majorité sont défavorables à ce projet à la très grande majorité (26 défavorables, 1 favorable et 1 réservé)
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse :
Note de synthese
- Dossier synthétique sur le nouveau site logistique :
Site logistique rd 1001
- Compte rendu de la majorité :
Compte rendu majorite
Conseil municipal du 9 juin 2022
L'ordre du jour du conseil municipal n'ayant pas appelé de remarques particulières de notre groupe, l'enregistrement audio ne s'imposait pas. L'ensemble des points ayant été adopté à l'unanimité
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse :
Note de synthese
- Compte rendu de la majorité :
Compte rendu
Conseil municipal du 29 mars 2022
Ce conseil portait notamment sur la présentation du Compte Administratif 2021 (CA) et le budget primitif 2022 (prévisionnel). L'ordre du jour du conseil municipal n'ayant pas appelé de remarques particulières de notre groupe, l'enregistrement audio ne s'imposait pas. A noter que nous nous sommes abstenus sur la création d'un nouveau poste d'agent technique ainsi que sur la présentation du budget primitif 2022. Sur le reste des points, nous avons voté favorablement.
- Ordre du jour :
Ordre du jour 29 mars
- Note de synthèse :
Note synthese 29 mars
- Document du Débat d'Orientation Budgétaire :
Documents budgetaires 1
- Compte rendu de la majorité :
Compte rendu majorite
Conseil municipal du 24 février 2022
- Ordre du jour :
Ordre du jour 24 02 2022
- Note de synthèse :
Note de synthese conseil 24 02 2022
- Document du Débat d'Orientation Budgétaire :
Debat orientation budgetaire 2022
- Notre compte rendu audio intégral des débats à écouter via le lien : https://youtu.be/gOqSyqpoFYM
- Compte rendu de la majorité :
Compte rendu majorite 24 02 2022
A l'occasion de cette séance nous sommes intervenus sur deux points - Epandage des déchets issus de l'usine de Biogaz : sans remettre en question la nécessité de traiter les déchets et de pouvoir procéder à leur épandage, nous avons fait part de notre inquiétude quant à certaines conséquences environnementales (odeur, émanation d'ammoniac, pollution des navres phréatiques) mais également le fait que le dossier présenté était constitué d'une cartographie vieille de plus de 10 ans n'indiquant pas les nouvelles constructions et enfin que certaines zones d'épandage se trouvaient d'une part à moins de 50 mètres des habitations et du collège ce qui semble contraire à la règlementation et d'autre part que l'épandage était prévu sur certains terrains non agricoles, c'est à dire enherbés alors que l'épandage effectué doit être immédiatement enfoui.
Face à nos réserves et à nos inquiétudes, la majorité municipale a suivi l'avis de notre groupe de l'opposition avec 19 abstentions et 7 voix Pour.
- Vous pouvez consulter ce dossier sur cette adresse : https://www.oise.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Les-installations-classees/Procedure-d-enregistrement-ou-d-autorisation-temporaire-consultation-du-public/SAS-THELLE-BIOENERGIE-Neuilly-en-Thelle
- Vous pouvez faire part de votre avis en mairie avant le 7 mars 2022 ou via l'adresse mail : ddt-seef-environnement@oise.gouv.fr en précisant en objet du mail « enregistrement consultation publique – SAS THELLE BIOENERGIE »
- Vous pouvez consulter ce dossier sur cette adresse : https://www.oise.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Les-installations-classees/Procedure-d-enregistrement-ou-d-autorisation-temporaire-consultation-du-public/SAS-THELLE-BIOENERGIE-Neuilly-en-Thelle
- L'augmentation de la population : Lors de la campagne des élections municipales en mars 2020, nous avions alerté les habitants sur une augmentation trop importante de la population avec un trop grand nombre de nouvelles habitations nécessitant de revoir totalement le Plan Local d'Urbanisme (PLU) qui prévoyait jusqu'à 7600 habitants en 2027 (notre document réalisé sur la base du PLU 2019 voté par la majorité).
Ce PLU, comme nous le demandions est actuellement en cours de révision générale pour contenir la démographie. La majorité nous a donc écouté une nouvelle fois et nous nous en félicitons.
Ainsi, dès 2020 nous annoncions que la population de Neuilly en Thelle augmenterait de manière importante en 2022 à plus de 4000 habitants. La majorité municipale démentait, affirmant que ce nombre pourrait être atteint en 2030, et n'hésitait pas à nous insulter de menteurs (consultez ici le document de la majorité) !
Aujourdhui, la majorité est face à ses responsabilités et doit répondre de son mensonge devant les habitants. En effet, dans le cadre du débat d'orientation budgétaire présenté lors de ce conseil municipal, la majorité annonce, comme si de rien n'était, que la population est au nombre de 4014 sur les bases des chiffres INSEE de 2019 ! En clair, la majorité savait déjà en 2020 que nous avions raison.
Le temps nous donne donc raison et ce n'est pas la première fois. Le recensement INSEE 2022 est terminé et il viendra confirmer ce chiffre voir même indiquer une population peut être au-dessus du chiffre annoncé.
Conseil municipal du 15 décembre 2021
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse :
Note de synthese
- Notre compte rendu audio intégral des débats à écouter via le lien : https://youtu.be/JjVzUomSn74
- Documents :
Documents conseil municipal 15 12 2021
- Compte rendu de la majorité :
Compte rendu majorite
Conseil municipal du 6 décembre 2021
Ce conseil municipal est une session extraordinaire qui vise à présenter le PADD* (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) qui est le préambule à la modification du PLU (Plan Local d'Urbanisme) qui verra le jour en 2022-2023. Le document récapitule les "travaux" et la "concertation" avec les différents acteurs concernés.
Le PADD a des conséquences réglementaires et légales sur vos possibilités à venir de faire des travaux, modifications et autres sur votre terrain et votre propriété. Il est important de vous informer et de participer nombreux à ce conseil qui vous concerne directement !
La présentation de ce document n'a pas fait l'objet d'un vote du conseil municipal puisque non obligatoire
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- PADD :
Padd approuve
- Notre compte rendu audio intégral des débats à écouter via le lien : https://youtu.be/Oc9N3UXF1ZQ
- Compte rendu de la majorité : toujours en attente
Conseil municipal du 16 septembre 2021
La réunion de ce conseil n'a pas nécessité d'interventions particulières de notre part si ce n'est des précisions quant à la création de deux nouveaux postes de personnel, la restitution d'un logement de fonction et l'avis de la Cour Régionale des Comptes sur un problème comptable n'entraînant pas de conséquence particulière sur
- Ordre du jour :
Reunion 16 09 2021
- Note de synthèse :
16 09 2021 note synthese
- Notre compte rendu audio intégral des débats à écouter via le lien : https://youtu.be/Al67AFoj4pE
- Compte rendu de la majorité :
Compte rendu majorite
Conseil municipal du 3 juin 2021
- Ordre du jour :
Reunion 03 06 2021
- Note de synthèse :
03 06 2021 note synthese
- Annexe 1 relatif au rattachement du SIAC à Oise Habitat :
Annexe 1
- Annexe 2 relative aux tarifs du PAJ :
Annexe 2 tarifs du paj
- Compte rendu de la majorité :
03 06 2021 compte rendu majorite
- Compte rendu audio intégral des débats à écouter via le lien : https://youtu.be/4EzJBMR9TOk
Conseil municipal du 13 avril 2021
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse :
Note de synthese
- Budget 2021 (compte administratif, budget, subventions aux associations) :
Budget 2
- Retrouvez ici l'intégralité des débats avec nos principales interventions relatives à la modification simplifiée du PLU, la rénovation de l'étage de la Mairie (ancienne salle du conseil) et le budget 2021 dont les impôts locaux, les subventions pour les associations et leur situation administrative...
Conseil municipal du 11 mars 2021
A l'occasion du débat d'orientation budgétaire, nous avons mis la majorité municipale face à ses responsabilités. Au moyen du document officiel de *l'INSEE, actualisé au 16 février 2021, nous avons démontré, comme nous le disions lors de notre campagne à l'élection municipale, que la population de notre commune a considérablement augmenté.
En 2018, la population municipale était de 3818 habitants (3861 population totale)
En 2021, nous avons tous constaté une augmentation importante de la population qui sans aucun doute a atteint les 4000 habitants si on se base sur l'évolution démographique de 4,5% entre 2017 et 2018.
Ce chiffre est d'ailleurs conforté par le cabinet d'architectes qui étudie actuellement la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) avec une projection en 2021 de 4426 habitants. Ce chiffre devra naturellement être vérifié, confirmé ou pas, par le prochain recensement 2021-2022 de l'INSEE.
Malgré le document de l'INSEE, que nous avons souhaité remettre au maire mais qu'il a refusé, la majorité municipale est prise en flagrant déni de la réalité. Et pour cause, en 2020, lors de sa campagne, la majorité municipale annonçait une population de 4000 habitants...pour 2030 ! voir leur affiche Tract majorite population
Les faits sont là et confortent tous les arguments que nous avions exposé pendant les élections. Il aura fallu moins d'un an pour que le temps nous donne raison.
* Source INSEE : Population légale en 2018 à Neuilly en Thelle
Document complet INSEE au 16 février 2021 : Dossier complet commune de neuilly en thelle 60450 insee
- Notre compte rendu (argumentaire) sur le débat d'orientation budgétaire :
Compte rendu opposition
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse :
Note de synthese explicative
- Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) :
Debat d orientation budgetaire dob
- Compte rendu de la majorité :
Majorite compte rendu conseil
Débats lors de la séance
Partie 1 : les points à délibérer, lecture du legs Viville et questions diverses vidéo : https://youtu.be/b13ShrZEIgQ
Partie 2 : Débat d'Orientation Budgétairevidéo : https://youtu.be/U6upm2IWETQ
Complément : La démographie à Neuilly en Thelle vidéo : https://youtu.be/IU1as0gvZuM
Conseil municipal du 17 décembre 2020
Le conseil municipal du 17 décembre clôturait l'année 2020. A cette occasion, l'ensemble des points à l'ordre du jour n'a pas appelé d'opposition particulière. Nous avons donc validé les différents sujets.
Nous avons posé une question sur le point N°1 quant au changement du tableau des effectifs employés par la commune. La majorité nous confirme l'augmentation d'un effectif supplémentaire.
Sur le point n°17, nous avons sollicité des précisions sur les procédures de recouvrement pour un montant de 1343,80€. La majorité nous explique qu'il s'agit d'impayés de familles pour des frais de cantines, du pôle animation jeunesse ou encore de centre de loisirs.
En question diverse, nous demandons à la majorité si elle est informée de l'intervention d'ENEDIS sur la commune le lundi 21 décembre avec des coupures d'électricité continuent d'au moins 8 heures. La majorité nous confirme effectivement l'interventiond d'ENEDIS et précise que le boulevard LEBEGUE sera coupé à la circulation compte tenu des travaux qui seront réalisés.
Enfin, le maire a tenu à revenir sur l'historique du PLU en se justifiant sur sa régularité. Il nous a confirmé qu'il était bien caduque depuis 2013. Nous n'avons pas souhaité polémiqué. Au fil du temps tous les arguments avancés nous donnent raison. Si le PLU est caduque depuis 2013, toutes les autorisations de construction et autres accordées par la majorité étaient-elles bien légitimes ? Nous sommes en droit de nous poser la question et bien évidemment, nous allons nous enquérir de toutes les informations pour nous en assurer.
- Ordre du jour :
Reunion 17 12 2020
- Synthèse explicative :
Synthese du 17 12 20
- Compte rendu de la majorité :
17 12 2020 compte rendu majorite
Conseil municipal du 17 septembre 2020
Jeudi 17 septembre s'est tenu le conseil municipal. A cette occasion, il a été décidé que le PLU, plan local d'urbanisme, que nous avons tant dénoncé lors des élections municipales, serait remis totalement à plat.
Par cette proposition, dont nous nous félicitons, la majorité admet tacitement que le PLU qu'elle avait approuvé en 2019 n'était pas acceptable. Mieux, dans le cadre du nouveau PLU qui sera élaboré, la majorité propose des objectifs qui reprennent toutes les idées et projets que nous avons présentés dans le cadre de notre programme électoral !
S'agissant de la sécurité, là aussi nous nous félicitons du choix de la majorité de reprendre l'une de nos mesures phares à savoir que la police municipale fait désormais des patrouilles en soirée sur des jours et des plages horaires aléatoires.
Nous sommes heureux, faute de programme, que la majorité s'inspire et reprenne le nôtre.
Nous avions raison et étions donc les plus légitimes à gérer la commune.
Nous espérons que la population s'en souviendra en 2026, à défaut nous lui rappellerons
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Note de synthèse explicative :
Note de synthese explicative
- Compte rendu de la majorité :
17 09 2020 compte rendu majorite
Compte rendu audio : https://youtu.be/Vhhwdr6K_C8
Conseil municipal du 18 juin 2020
Le conseil municipal s'est réuni comme prévu le jeudi 18 juin 2020 à 20h30. L'ordre du jour nous a permis notamment de faire prendre en compte 7 amendements dans le règlement intérieur du conseil municipal et de soulever certains points problématiques dans le règlement intérieur du Pôle Animation Jeunesse (PAJ) contre lequel nous avons voté.
En outre, notre groupe a obtenu des postes au sein de la Commission d'Appel d'Offres (CAO), la Commission Comunale d'Action Sociale (CCAS) et dans la Commission de Contrôle des Listes Electorales.
S'agissant des postes à pourvoir au sein des organismes extérieurs (ADTO, SAO, etc), nous regrettons que la majorité n'ait pas fait preuve d'un minimum d'ouverture pour une démarche constructive et un travail en commun en nous permettant d'avoir au moins un poste. Sur ce point, nous sommes fixés quant à la limite de la majorité à nous associer à la vie de la commune.
- Ordre du jour :
Ordre du jour
- Notre compte rendu :
Conseil municipal du 18 juin 2020
- Note de synthèse explicative de l'ordre du jour :
18 06 2020 note synthese
- Règlement intérieur du conseil avec les 7 amendements que nous avons obtenus (voir amendements surlignés dans le Règlement Intérieur)
- Règlement amendé :
Reglement amende du conseil
- Règlement amendé :
- Règlement intérieur du Pôle Animation Jeunesse CONTRE lequel nous avons voté (voirpassage surligné dans le règlement lui même et les explications dans le compte rendu) :
18 06 2020 annexe 5 reglmt paj
- Note de synthèse explicative de l'ordre du jour :
- Compte rendu de la majorité :
18 06 2020 pv mairie conseil
Compte rendu audio :
- Appel, Adoption du Règlement Intérieur et débat sur le Règlement intérieur du Pôle Animation Jeunesse
Conseil municipal du 26 mai 2020
- Ordre du jour :
Odj 20 05 2020 (919.28 Ko)
- Compte rendu :
26 05 2020 compterendu (131.15 Ko)
- Compte rendu de la majorité :
Compte rendu mairie 26 mai 2020
Compte rendu audio :
- Election du Maire : https://youtu.be/zluIOj9fhEw
- Election du nombre d'adjoints : https://youtu.be/mjADoKVQelg
- Election de la liste des adjoints : https://youtu.be/5MWeKbDTUk8
- Vote des indemnités : https://youtu.be/zNVjp3tQ9AE
Conseil municipal du 12 mars 2020
- Ordre du jour :
Odj 12 03 2020 (1.8 Mo)
- Compte rendu de la Mairie :
Compte rendu du 12 mars 2020 (408.45 Ko)
- Intégralité des débats audio :
Date de dernière mise à jour : 28/11/2023